Mentions légales - AM EVENTS LIFESTYLE ,

Aller au contenu
Mentions légales
 
1.      IDENTIFICATION
 
 
SIEGE SOCIAL
 
AM EVENTS & LIFESTYLE
 
573 Route du Grobon
 
01400 CHATILLON SUR CHALARONNE
 
Téléphone : +33 6 23 06 95 11
 
Email : contact@ameventsandlifestyle.com
 
Capital social : 2000 euros
 
N° SIRET : 85073326200016
 
Code APE : 8230Z
 
N° TVA intracommunautaire : FR12850733262
 
 
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
 
Mme Angélique MEUNIER, présidente de la société AM EVENTS & LIFESTYLE
 
 
COORDONNÉES DE L’HEBERGEUR DU SITE
 
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA
 
 
CONCEPTION ET REALISATION DU SITE INTERNET
 
Créerweb
 
www.créerweb.fr
 
 
2.      PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
 
Toutes les œuvres intégrées dans le site incluant les textes, photographies, les slogans, images, logos sont la propriété d’AM EVENTS & LIFESTYLE ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des documents qui y sont reproduits sont autorisées dans le seul but de s’informer, excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’informations, qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans autorisation préalable.
 
3.      CONDITIONS D’UTILISATION
 
Le site accessible par l’url suivant : www.ameventsandlifestyle.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société AM EVENTS & LIFESTYLE.
 

AM EVENTS & LIFESTYLE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
 
 
4.      POLICE LIÉE AUX COOKIES
 
Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.
 
 
5.      PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
 
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
 
 
6.      LITIGES
 
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).
 
 
Pour toute question que l'internaute pourrait se poser sur l'utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu'il pourrait souhaiter adresser à AM EVENTS & LIFESTYLE, il peut lui adresser un message dans la rubrique "CONTACT" du Site et/ou un courrier électronique à l'adresse suivante : contact@ameventsandlifestyle.com
Retourner au contenu